Base de données documentaire de l’ITIÉ Guinée.

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Code Date Titre ou Intitulé du document Type Action
090730A 30/07/09 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (30 juillet 2009). – Procès verbal Télécharger
090507A 07/05/09 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (7 mai 2009). – Procès verbal Télécharger
090327A 27/03/09 Rapport ITIE 2006, Deloitte (27 mars 2009) : Rapport sur les procédures relatives aux flux de paiements effectués par les entreprises minières et des revenus perçus par les administrations, en République de Guinée pour l’année 2006. – Rapport Télécharger
090000A 01/01/09 Revue de la Chambre des Mines de Guinée, Chambre des Mines de Guinée (2009) : Liste des entreprises minières. – Revue Télécharger
081222A 22/12/08 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (22 décembre 2008) : établissement de la liste restreinte de cabinets sélectionnés pour élaborer le rapport ITIE 2006. – Procès verbal Télécharger
081112A 12/11/08 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (12 novembre 2008). – Procès verbal Télécharger
080526A 26/05/08 Rapport synthèse des ateliers sur l’ITIE dans les régions minières, Abdoulaye Soumah (26 mai 2008) : vulgarisation du processus ITIE et divulgation du rapport ITIE 2005 (322 participants au total). – Rapport Télécharger
080000A 01/01/08 Rapport de la commission, Commission pour un meilleur fonctionnement de l’ITIEG (2008). – Rapport Télécharger
071231A 31/12/07 Décision n°047/ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (31 décembre 2007) : réorganisation des organes de l’ITIEG et nominations des membres des Commissions opérationnelles. – Télécharger
071121A 21/11/07 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (21 novembre 2007). – Procès verbal Télécharger
071115A 15/11/07 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (15 novembre 2007). – Procès verbal Télécharger
071018A 18/10/07 Décision n°035/ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (18 octobre 2007) : autorisation de la publication du Rapport ITIE 2005 (KPMG). – Décision Télécharger
071017A 10/10/07 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (17 octobre 2007). – Procès verbal Télécharger
070820A 20/08/07 Convention Minière entre la République de Guinée et [Société Minière], République de Guinée (version corrigée du 20 août 2007). – Télécharger
070731C 31/07/07 Rapport ITIE 2005, KPMG (31 juillet 2007) : Rapport sur les procédures relatives aux flux de paiements effectués par les entreprises minières, et les revenus perçus par les administrations, en République de Guinée pour l’année 2005. – Rapport Télécharger
070731B 31/07/07 Rapport ITIE 2005 (recommandations), KPMG (31 juillet 2007) : Recommandations sur le processus ITIE, les procédures de reporting et réconciliation, la communication des informations ITIE. – Rapport Télécharger
070731A 31/07/07 Rapport ITIE 2005 (résumé), KMPG (31 juillet 2007) : Résumé exécutif sur les procédures relatives aux flux de paiements effectués par les entreprises minières, et aux revenus perçus par les administrations, en République de Guinée pour l’année 2005. – Rapport Télécharger
070425A 25/04/07 Conclusions de la réunion du Comité Statistiques, Comité Statistiques (25 avril 2007) : Manifestation d’intérêt, échéancier pour la réconciliation en Guinée pour l’exercice 2006, modalités de paiement. – Document Télécharger
070400A 01/04/07 Manuel de procédures administratives, comptables et financières (MPACF), ITIE-Guinée (avril 2007). – Document Télécharger
070328A 28/03/07 Décision n°0016/ITIE/CP/SE/2007 portant désignation des membres du Comité de Pilotage dans les comités opérationnels de l’ITIEG, Comité de pilotage de l’ITIEG (28 mars 2007). – Décision Télécharger