Base de données documentaire de l’ITIÉ Guinée.

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Code Date Titre ou Intitulé du document Type Action
120620a 20/06/12 Procès-Verbal de la Commission Audit et Statistique du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (20 juin 2012). – Procès verbal Télécharger
120615A 15/06/12 Procès-Verbal de la Commission Audit et Statistique du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (15 juin 2012). – Télécharger
120607A 06/06/12 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (5 juin 2012). – Procès verbal Télécharger
120600A 01/06/12 Le périmètre et le seuil de matérialité ITIE pour les exercices 2007, 2008, 2009 et 2010, Commission de Travail (juin 2012). – Document Télécharger
120529A 29/05/12 Arrêté A/2012/5154/MMG/SGG portant obligation à toutes les entreprises minières de déclarer les paiements effectués à l’Etat dans le cadre de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives en Guinée (ITIEG), Ministère des Mines et de la Géologie (29 mai 2012). – Arrêté Télécharger
120507A 07/05/12 Règlement intérieur des organes de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (7 mai 2012). – Document Télécharger
120505A 05/06/12 Arrêté conjoint fixant les primes des sessions des réunions – Arrêté Télécharger
120504A 05/05/12 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (4 mai 2012). – Procès verbal Télécharger
120503A 05/05/12 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (3 mai 2012). – Procès verbal Télécharger
120500A 01/05/12 Rapport ITIE 2007 (projet), Moore Stephens (mai 2012) : Rapport sur la collecte, la réconciliation et l’audit des flux de paiements et des recettes minières de République de Guinée, pour l’exercice 2008. – Rapport Télécharger
120430A 30/04/12 Lettre de désignation MOHAMED SIKHE DND AU CP ITIE GUINEE – Lettre Télécharger
120424A 24/04/12 Arrêté N°/2012/3854/MMG/SGG/CAB portant composition du Comité de Pilotage de l’ITIE, Ministère des Mines et de la Géologie (24 avril 2012). – Arrêté Télécharger
120415B 12/04/12 Résumé des appuis de la Coopération allemande à la mise en œuvre de l’ITIE en Guinée, Ministère des Mines et de la Géologie (15 février 2012). – Document Télécharger
120415A 15/04/12 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (15 février 2012) : Ordre du jour : (i) Approbation du Cahier des Charges du validateur ; (ii) Examen et approbation du plan d’action 2011, 2012 et 2013 ; (iii) Organisation de la cérémonie de publication du Rapport ITIEG 2006 ; (iv) Procédure de recrutement du Consultant chargé de la Collecte (2007, 2008, 2009 et 2010) (v) Mise en place de la commission d’évaluation pour la Validation et (vi) Divers. – Procès verbal Télécharger
120405B 05/04/12 Résumé des appuis de la Coopération allemande à la mise en œuvre de l’ITIE en Guinée, Ministère des Mines et de la Géologie (15 février 2012). Document
120405A 05/04/12 Instructions du conciliateur pour la préparation des formulaires de déclarations, Moore Stephens (5 avril 2012). – Document Télécharger
120403A 03/04/12 Rapport de situation de l’ITIEG avant la Validation (Rapport dit EMMA), Emma Irwin au nom de la Banque mondiale (3 avril 2012) : analyse des obstacles. – Rapport Télécharger
120321A 21/03/12 Procès-Verbal de la réunion du conseil de supervision du Mercredi 21 Mars 2012. – Procès verbal Télécharger
120300A 01/03/12 Plan d’actions 2011, 2012 et 2013 de l’ITIE Guinée, Comité de Pilotage (mars 2012). – Plan d'action Télécharger
120223A 23/02/12 Décret D/2012/014/PRG/SGG portant création, attributions et organisation de l’ITIE en République de Guinée, Présidence de la République (3 février 2012). – Décret Télécharger