Base de données documentaire de l’ITIÉ Guinée.

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Code Date Titre ou Intitulé du document Type Action
120700G 01/07/12 Formulaire d’auto-évaluation de l’entreprise CBG, CBG (juillet 2012) – Formulaire Télécharger
120700E 01/07/12 Rapport ITIE 2007 (pré-final), Moore Stephens (juillet 2012) : Rapport sur la collecte, la réconciliation et l’audit des flux de paiements et des recettes minières de République de Guinée, pour l’exercice 2007. – Télécharger
120700D 01/07/12 Rapport ITIE 2008 (pré-final), Moore Stephens (juillet 2012) : Rapport sur la collecte, la réconciliation et l’audit des flux de paiements et des recettes minières de République de Guinée, pour l’exercice 2008. – Rapport Télécharger
120700C 01/07/12 Rapport ITIE 2009 (pré-final), Moore Stephens (juillet 2012) : Rapport sur la collecte, la réconciliation et l’audit des flux de paiements et des recettes minières de République de Guinée, pour l’exercice 2009. – Rapport Télécharger
120700A 02/07/12 Présentation des rapports de réconciliation ITIE Guinée 2007, 2008, 2009 et 2010, Moore Stephens (juillet 2012). – Présentation Télécharger
120700A Rapport ITIE 2010 (pré-final), Moore Stephens (juillet 2012) : Rapport sur la collecte, la réconciliation et l’audit des flux de paiements et des recettes minières de République de Guinée, pour l’exercice 2010. Rapport
120622A 22/06/12 Procès-Verbal de la réunion CP de l’ITIEG du 22 juin 2012, Comité de Pilotage de l’ITIEG (22 juin 2012). – Procès verbal Télécharger
120620a 20/06/12 Procès-Verbal de la Commission Audit et Statistique du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (20 juin 2012). – Procès verbal Télécharger
120615A 15/06/12 Procès-Verbal de la Commission Audit et Statistique du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (15 juin 2012). – Télécharger
120607A 06/06/12 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (5 juin 2012). – Procès verbal Télécharger
120600A 01/06/12 Le périmètre et le seuil de matérialité ITIE pour les exercices 2007, 2008, 2009 et 2010, Commission de Travail (juin 2012). – Document Télécharger
120529A 29/05/12 Arrêté A/2012/5154/MMG/SGG portant obligation à toutes les entreprises minières de déclarer les paiements effectués à l’Etat dans le cadre de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives en Guinée (ITIEG), Ministère des Mines et de la Géologie (29 mai 2012). – Arrêté Télécharger
120507A 07/05/12 Règlement intérieur des organes de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (7 mai 2012). – Document Télécharger
120505A 05/06/12 Arrêté conjoint fixant les primes des sessions des réunions – Arrêté Télécharger
120504A 05/05/12 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (4 mai 2012). – Procès verbal Télécharger
120503A 05/05/12 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (3 mai 2012). – Procès verbal Télécharger
120500A 01/05/12 Rapport ITIE 2007 (projet), Moore Stephens (mai 2012) : Rapport sur la collecte, la réconciliation et l’audit des flux de paiements et des recettes minières de République de Guinée, pour l’exercice 2008. – Rapport Télécharger
120430A 30/04/12 Lettre de désignation MOHAMED SIKHE DND AU CP ITIE GUINEE – Lettre Télécharger
120424A 24/04/12 Arrêté N°/2012/3854/MMG/SGG/CAB portant composition du Comité de Pilotage de l’ITIE, Ministère des Mines et de la Géologie (24 avril 2012). – Arrêté Télécharger
120415B 12/04/12 Résumé des appuis de la Coopération allemande à la mise en œuvre de l’ITIE en Guinée, Ministère des Mines et de la Géologie (15 février 2012). – Document Télécharger