Base de données documentaire de l’ITIÉ Guinée.

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Code Date Titre ou Intitulé du document Type Action
071018A 18/10/07 Décision n°035/ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (18 octobre 2007) : autorisation de la publication du Rapport ITIE 2005 (KPMG). – Décision Télécharger
071017A 10/10/07 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (17 octobre 2007). – Procès verbal Télécharger
070820A 20/08/07 Convention Minière entre la République de Guinée et [Société Minière], République de Guinée (version corrigée du 20 août 2007). – Télécharger
070731C 31/07/07 Rapport ITIE 2005, KPMG (31 juillet 2007) : Rapport sur les procédures relatives aux flux de paiements effectués par les entreprises minières, et les revenus perçus par les administrations, en République de Guinée pour l’année 2005. – Rapport Télécharger
070731B 31/07/07 Rapport ITIE 2005 (recommandations), KPMG (31 juillet 2007) : Recommandations sur le processus ITIE, les procédures de reporting et réconciliation, la communication des informations ITIE. – Rapport Télécharger
070731A 31/07/07 Rapport ITIE 2005 (résumé), KMPG (31 juillet 2007) : Résumé exécutif sur les procédures relatives aux flux de paiements effectués par les entreprises minières, et aux revenus perçus par les administrations, en République de Guinée pour l’année 2005. – Rapport Télécharger
070425A 25/04/07 Conclusions de la réunion du Comité Statistiques, Comité Statistiques (25 avril 2007) : Manifestation d’intérêt, échéancier pour la réconciliation en Guinée pour l’exercice 2006, modalités de paiement. – Document Télécharger
070400A 01/04/07 Manuel de procédures administratives, comptables et financières (MPACF), ITIE-Guinée (avril 2007). – Document Télécharger
070328A 28/03/07 Décision n°0016/ITIE/CP/SE/2007 portant désignation des membres du Comité de Pilotage dans les comités opérationnels de l’ITIEG, Comité de pilotage de l’ITIEG (28 mars 2007). – Décision Télécharger
061129A 29/12/06 Décision n°064/ITIEG/CP/SE/06 portant nomination des membres du secrétariat exécutif de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (29 novembre 2006). – Décision Télécharger
060410A 10/04/06 Mission de présentation de l’ITIE aux DG des entreprises minières (10-18 avril 2006), Gilles Duruflé (avril 2006) : Sensibilisation et enjeux de communication pour l’ITIEG auprès des entreprises minières. – Rapport Télécharger
060322A 22/03/06 Procès-Verbal de la réunion du Conseil de Supervision du 22 mars 2006, Conseil de Supervision (22 mars 2006) – Procès verbal Télécharger
060200A Arrêté A/2858/MMG/SGG/2005 du 20 juin 2005 portant création et nomination des membres du comité permanent de pilotage de l’ITIEG, Journal Officiel (février 2006). – Arrêté Télécharger
060000A 01/01/06 Liste des entreprises actives dans le domaine des industries extractives (2005-2006),(non sourcé, non daté) : Entreprises du périmètre du rapport ITIE 2007. – Document Télécharger
051230A 30/12/05 Arrêté n° XXX/MMG/SGG portant nomination des membres du Comité de Pilotage permanent sur l’ITIEG, Ministère des Mines et de la Géologie (30 décembre 2005). – Arrêté Télécharger
050714A 14/07/05 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (14 juillet 2005). – Télécharger
050620A 20/06/05 Arrêté n°2858/MMG/SGG/2005 portant création et nomination des membres du Comité permanent de Pilotage de l’ITIEG, Ministère des Mines et de la Géologie (20 juin 2005). – Arrêté Télécharger
050505A 05/05/05 Recommandation du Comité Provisoire de Pilotage de l’ITIEG, Comité Provisoire de Pilotage de l’ITIEG (5 mai 2005) : Recommandations sur le mandat, les profils et la composition du futur Comité de Pilotage de l’ITIEG. – Document Télécharger
050427A 27/04/05 Discours d’adhésion à l’ITIE par le Premier Ministre lors de l’ouverture d’un atelier sur l’ITIE, Premier Ministre (27 avril 2005). – Discours Télécharger
050400A 01/04/05 Décision n°064/ITIEG/CP/SE/06 portant nomination des membres du secrétariat exécutif de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (29 novembre 2006). – Décision Télécharger