Base de données documentaire de l’ITIÉ Guinée.

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Code Date Titre ou Intitulé du document Type Action
210930K. 30/09/21 Formulaire de Declaratiom SMB 2018 2 sur 2 – Document Télécharger
210930J 30/09/21 Formulaire de declaration SMB 2018 1 – Document Télécharger
210930I 30/09/21 Rapport du commissaire aux comptes au CA SMB 2018 3 sur 3 – Document Télécharger
210930H 30/09/21 Rapport du commissaire aux comptes au CA SMB 2018 1 – Document Télécharger
210930F 30/09/21 avant projet de loi sur la Propriété Effective NOV 2019 (en cours de finalisation) – Document Télécharger
210930E 30/09/21 Exposé des motifs Avant projet de loi sur la propriété effective, – Document Télécharger
210930D 30/09/21 Liste de l’actionnariat ou propriétaires légaux des Industries Extractives – Document Télécharger
210930C 30/09/21 Base de sondage – Rapport ITIE 2018 , BSD – Document Télécharger
210930B 30/09/21 Note technique – Echantillonnage – Rapport ITIE 2018 , BSD – Document Télécharger
210930A 30/09/21 Statistiques de Productions et des Ventes de Granite et Calcaire – Document Télécharger
210929B 29/09/21 Texte relatif à la Nomination des membres du Comité de pilotage de l’ITIE-GUINEE, MMG () – Document Télécharger
210929A 29/09/21 Texte relatif à la composition du Comité de pilotage de l’ITIE-GUINEE, MMG(Septembre 2021) – Texte Télécharger
210928C 28/09/21 Evaluation du plan d’action de la mise en œuvre des mesures correctives post-validation, ITIE-GUINEE (Septembre 2021) – Document Télécharger
210928B 28/09/21 Arrêté_Création_Attribution_Composition_Fonction_Bureau-des-évaluateurs, MMG (Juin 2018) – Décret Télécharger
210928A 28/09/21 PV Réunion Commission adhoc du suivi de la validation avec les cadres du CPDM, CPDM et ITIE-GUINEE(Aout 2021) – Procès verbal Télécharger
210927A 27/09/21 Lettre d’affirmation du CPDM sur le respect de la procédure cadastrale dans l’octroi des titres miniers, CPDM (Septembre 2021) – Lettre Télécharger
210909A 09/09/21 Lettre circulaire sur la propriété réelle (P.R) ITIE-GUINEE, Secrétaire General, Président comité de pilotage (Juin 2020) – Lettre Télécharger
210908D 08/09/21 spécial textes réglémentaires du secteur minier volume 2, SGG(Mars 2021) – Document Télécharger
210908C 08/09/21 Spécial textes réglémentaires du secteur minier volume 1, SGG (Fevrier 2021) – Document Télécharger
210908B 08/09/21 Spécial textes miniers 2019 Volume 1, SGG(Septembre 2019) – Document Télécharger