Base de données documentaire de l’ITIÉ Guinée.

Veuillez vous servir du formulaire ci-dessous pour effectuer des recherches de documents.

Filtrer par date de publication

Entre
Et

Filtrer par année de publication

Filtrer par type de document

437 documents disponibles
Code Date Titre ou Intitulé du document Type Action
210929B 29/09/21 Texte relatif à la Nomination des membres du Comité de pilotage de l’ITIE-GUINEE, MMG () – Document Télécharger
210929A 29/09/21 Texte relatif à la composition du Comité de pilotage de l’ITIE-GUINEE, MMG(Septembre 2021) – Texte Télécharger
210928C 28/09/21 Evaluation du plan d’action de la mise en œuvre des mesures correctives post-validation, ITIE-GUINEE (Septembre 2021) – Document Télécharger
210928B 28/09/21 Arrêté_Création_Attribution_Composition_Fonction_Bureau-des-évaluateurs, MMG (Juin 2018) – Décret Télécharger
210928A 28/09/21 PV Réunion Commission adhoc du suivi de la validation avec les cadres du CPDM, CPDM et ITIE-GUINEE(Aout 2021) – Procès verbal Télécharger
210927A 27/09/21 Lettre d’affirmation du CPDM sur le respect de la procédure cadastrale dans l’octroi des titres miniers, CPDM (Septembre 2021) – Lettre Télécharger
210909A 09/09/21 Lettre circulaire sur la propriété réelle (P.R) ITIE-GUINEE, Secrétaire General, Président comité de pilotage (Juin 2020) – Lettre Télécharger
210908D 08/09/21 spécial textes réglémentaires du secteur minier volume 2, SGG(Mars 2021) – Document Télécharger
210908C 08/09/21 Spécial textes réglémentaires du secteur minier volume 1, SGG (Fevrier 2021) – Document Télécharger
210908B 08/09/21 Spécial textes miniers 2019 Volume 1, SGG(Septembre 2019) – Document Télécharger
210908A 08/09/21 Procès-verbal de la réunion du Comité de Pilotage de l’ITIE Guinée du 08 Septembre 2021, S.E ITIE GUINEE(Septembre 2021) – Procès verbal Télécharger
210825A 25/08/21 Procès-verbal de la réunion de la Commission ad hoc du Suivi de la Validation et les cadres du CPDM sur la conformité des octrois de titres licences à la procédure cadastrale en 2018, S.E ITIE-GUINEE(Aout 2021) – Procès verbal Télécharger
210801A 31/08/21 DécretD/2021/233/PRG/SGG, Portant Attribution et Organisation de L’ITIE-GUINEE, PRG/SGG (Juin 2021) – Décret Télécharger
210801A 31/08/21 DécretD/2021/233/PRG/SGG, Portant Attribution et Organisation de L’ITIE-GUINEE, PRG/SGG (Juin 2021) – Décret Télécharger
210707A 07/07/21 Lettre accusant réception du Rapport annuel 2020 de l’ITIE-GUINEE, Ministère du Plan et du Développement Économique – Lettre Télécharger
210703F 03/07/21 Arrêté conjoint MEF/ MMG fixant les taux et tarifs de droits fixes, des taxes et redevance résultant de l’octroi, du renouvellement, de la prorogation, du transfert et/ ou l’amodiation des titres miniers et autorisations , MMG (Juiellet 2021) – Arrêté Télécharger
210703E 03/07/21 Arrêté conjoint MEF/MMG/MB/MATD portant application de l’article 165 du code minier, MMG (Juiellet 2021) – Arrêté Télécharger
210703D 03/07/21 Arrête Conjoint A20187932 MMG/MATD/SGG Portant Modalités d’Utilisation et de Gestion du FODEL, Secrétariat General Gouvernement (Juiellet 2021) – Arrêté Télécharger
210703C 03/07/21 Décret portant création de l’agence nationale de financement des collectivités locales, Secrétariat General Gouvernement (Juiellet 2021) – Décret Télécharger
210703B 03/07/21 Décret portant modalités de constitution et de gestion du FODEL, Secretariat General Gouvernement (Juiellet 2021) – Décret Télécharger