Liste des documents relatifs au processus ITIE en Guinée.

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289 résultats retournés
Code Date Titre ou Intitulé du document Type Action
120615A 15/06/12 Procès-Verbal de la Commission Audit et Statistique du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (15 juin 2012).
120607A 06/06/12 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (5 juin 2012). Procès verbal
120600A 01/06/12 Le périmètre et le seuil de matérialité ITIE pour les exercices 2007, 2008, 2009 et 2010, Commission de Travail (juin 2012). Document
120529A 29/05/12 Arrêté A/2012/5154/MMG/SGG portant obligation à toutes les entreprises minières de déclarer les paiements effectués à l’Etat dans le cadre de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives en Guinée (ITIEG), Ministère des Mines et de la Géologie (29 mai 2012). Arrêté
120507A 07/05/12 Règlement intérieur des organes de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (7 mai 2012). Document
120505A 05/06/12 Arrêté conjoint fixant les primes des sessions des réunions Arrêté
120504A 05/05/12 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (4 mai 2012). Procès verbal
120503A 05/05/12 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (3 mai 2012). Procès verbal
120500A 01/05/12 Rapport ITIE 2007 (projet), Moore Stephens (mai 2012) : Rapport sur la collecte, la réconciliation et l’audit des flux de paiements et des recettes minières de République de Guinée, pour l’exercice 2008. Rapport
120430A 30/04/12 Lettre de désignation MOHAMED SIKHE DND AU CP ITIE GUINEE Lettre
120424A 24/04/12 Arrêté N°/2012/3854/MMG/SGG/CAB portant composition du Comité de Pilotage de l’ITIE, Ministère des Mines et de la Géologie (24 avril 2012). Arrêté
120415B 12/04/12 Résumé des appuis de la Coopération allemande à la mise en œuvre de l’ITIE en Guinée, Ministère des Mines et de la Géologie (15 février 2012). Document
120415A 15/04/12 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (15 février 2012) : Ordre du jour : (i) Approbation du Cahier des Charges du validateur ; (ii) Examen et approbation du plan d’action 2011, 2012 et 2013 ; (iii) Organisation de la cérémonie de publication du Rapport ITIEG 2006 ; (iv) Procédure de recrutement du Consultant chargé de la Collecte (2007, 2008, 2009 et 2010) (v) Mise en place de la commission d’évaluation pour la Validation et (vi) Divers. Procès verbal
120405B 05/04/12 Résumé des appuis de la Coopération allemande à la mise en œuvre de l’ITIE en Guinée, Ministère des Mines et de la Géologie (15 février 2012). Document
120405A 05/04/12 Instructions du conciliateur pour la préparation des formulaires de déclarations, Moore Stephens (5 avril 2012). Document
120403A 03/04/12 Rapport de situation de l’ITIEG avant la Validation (Rapport dit EMMA), Emma Irwin au nom de la Banque mondiale (3 avril 2012) : analyse des obstacles. Rapport
120321A 21/03/12 Procès-Verbal de la réunion du conseil de supervision du Mercredi 21 Mars 2012. Procès verbal
120300A 01/03/12 Plan d’actions 2011, 2012 et 2013 de l’ITIE Guinée, Comité de Pilotage (mars 2012). Plan d'action
120223A 23/02/12 Décret D/2012/014/PRG/SGG portant création, attributions et organisation de l’ITIE en République de Guinée, Présidence de la République (3 février 2012). Décret
120222A 22/02/12 Lettre de désignation de SIDIKI KABA BCRG POUR LE Comité de Pilotage ITIE. Lettre