Liste des documents relatifs au processus ITIE en Guinée.

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289 résultats retournés
Code Date Titre ou Intitulé du document Type Action
090327A 27/03/09 Rapport ITIE 2006, Deloitte (27 mars 2009) : Rapport sur les procédures relatives aux flux de paiements effectués par les entreprises minières et des revenus perçus par les administrations, en République de Guinée pour l’année 2006. Rapport
090000A 01/01/09 Revue de la Chambre des Mines de Guinée, Chambre des Mines de Guinée (2009) : Liste des entreprises minières. Revue
081222A 22/12/08 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (22 décembre 2008) : établissement de la liste restreinte de cabinets sélectionnés pour élaborer le rapport ITIE 2006. Procès verbal
081112A 12/11/08 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (12 novembre 2008). Procès verbal
080526A 26/05/08 Rapport synthèse des ateliers sur l’ITIE dans les régions minières, Abdoulaye Soumah (26 mai 2008) : vulgarisation du processus ITIE et divulgation du rapport ITIE 2005 (322 participants au total). Rapport
080000A 01/01/08 Rapport de la commission, Commission pour un meilleur fonctionnement de l’ITIEG (2008). Rapport
071231A 31/12/07 Décision n°047/ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (31 décembre 2007) : réorganisation des organes de l’ITIEG et nominations des membres des Commissions opérationnelles.
071121A 21/11/07 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (21 novembre 2007). Procès verbal
071115A 15/11/07 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (15 novembre 2007). Procès verbal
071018A 18/10/07 Décision n°035/ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (18 octobre 2007) : autorisation de la publication du Rapport ITIE 2005 (KPMG). Décision
071017A 10/10/07 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (17 octobre 2007). Procès verbal
070820A 20/08/07 Convention Minière entre la République de Guinée et [Société Minière], République de Guinée (version corrigée du 20 août 2007).
070731C 31/07/07 Rapport ITIE 2005, KPMG (31 juillet 2007) : Rapport sur les procédures relatives aux flux de paiements effectués par les entreprises minières, et les revenus perçus par les administrations, en République de Guinée pour l’année 2005. Rapport
070731B 31/07/07 Rapport ITIE 2005 (recommandations), KPMG (31 juillet 2007) : Recommandations sur le processus ITIE, les procédures de reporting et réconciliation, la communication des informations ITIE. Rapport
070731A 31/07/07 Rapport ITIE 2005 (résumé), KMPG (31 juillet 2007) : Résumé exécutif sur les procédures relatives aux flux de paiements effectués par les entreprises minières, et aux revenus perçus par les administrations, en République de Guinée pour l’année 2005. Rapport
070425A 25/04/07 Conclusions de la réunion du Comité Statistiques, Comité Statistiques (25 avril 2007) : Manifestation d’intérêt, échéancier pour la réconciliation en Guinée pour l’exercice 2006, modalités de paiement. Document
070400A 01/04/07 Manuel de procédures administratives, comptables et financières (MPACF), ITIE-Guinée (avril 2007). Document
070328A 28/03/07 Décision n°0016/ITIE/CP/SE/2007 portant désignation des membres du Comité de Pilotage dans les comités opérationnels de l’ITIEG, Comité de pilotage de l’ITIEG (28 mars 2007). Décision
061129A 29/12/06 Décision n°064/ITIEG/CP/SE/06 portant nomination des membres du secrétariat exécutif de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (29 novembre 2006). Décision
060410A 10/04/06 Mission de présentation de l’ITIE aux DG des entreprises minières (10-18 avril 2006), Gilles Duruflé (avril 2006) : Sensibilisation et enjeux de communication pour l’ITIEG auprès des entreprises minières. Rapport