Base de données documentaire de l’ITIÉ Guinée.

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304 documents disponibles
Code Date Titre ou Intitulé du document Type Action
080000A 01/01/08 Rapport de la commission, Commission pour un meilleur fonctionnement de l’ITIEG (2008). Rapport Télécharger
071231A 31/12/07 Décision n°047/ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (31 décembre 2007) : réorganisation des organes de l’ITIEG et nominations des membres des Commissions opérationnelles. Télécharger
071121A 21/11/07 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (21 novembre 2007). Procès verbal Télécharger
071115A 15/11/07 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (15 novembre 2007). Procès verbal Télécharger
071018A 18/10/07 Décision n°035/ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (18 octobre 2007) : autorisation de la publication du Rapport ITIE 2005 (KPMG). Décision Télécharger
071017A 10/10/07 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (17 octobre 2007). Procès verbal Télécharger
070820A 20/08/07 Convention Minière entre la République de Guinée et [Société Minière], République de Guinée (version corrigée du 20 août 2007). Télécharger
070731C 31/07/07 Rapport ITIE 2005, KPMG (31 juillet 2007) : Rapport sur les procédures relatives aux flux de paiements effectués par les entreprises minières, et les revenus perçus par les administrations, en République de Guinée pour l’année 2005. Rapport Télécharger
070731B 31/07/07 Rapport ITIE 2005 (recommandations), KPMG (31 juillet 2007) : Recommandations sur le processus ITIE, les procédures de reporting et réconciliation, la communication des informations ITIE. Rapport Télécharger
070731A 31/07/07 Rapport ITIE 2005 (résumé), KMPG (31 juillet 2007) : Résumé exécutif sur les procédures relatives aux flux de paiements effectués par les entreprises minières, et aux revenus perçus par les administrations, en République de Guinée pour l’année 2005. Rapport Télécharger
070425A 25/04/07 Conclusions de la réunion du Comité Statistiques, Comité Statistiques (25 avril 2007) : Manifestation d’intérêt, échéancier pour la réconciliation en Guinée pour l’exercice 2006, modalités de paiement. Document Télécharger
070400A 01/04/07 Manuel de procédures administratives, comptables et financières (MPACF), ITIE-Guinée (avril 2007). Document Télécharger
070328A 28/03/07 Décision n°0016/ITIE/CP/SE/2007 portant désignation des membres du Comité de Pilotage dans les comités opérationnels de l’ITIEG, Comité de pilotage de l’ITIEG (28 mars 2007). Décision Télécharger
061129A 29/12/06 Décision n°064/ITIEG/CP/SE/06 portant nomination des membres du secrétariat exécutif de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (29 novembre 2006). Décision Télécharger
060410A 10/04/06 Mission de présentation de l’ITIE aux DG des entreprises minières (10-18 avril 2006), Gilles Duruflé (avril 2006) : Sensibilisation et enjeux de communication pour l’ITIEG auprès des entreprises minières. Rapport Télécharger
060322A 22/03/06 Procès-Verbal de la réunion du Conseil de Supervision du 22 mars 2006, Conseil de Supervision (22 mars 2006) Procès verbal Télécharger
060200A Arrêté A/2858/MMG/SGG/2005 du 20 juin 2005 portant création et nomination des membres du comité permanent de pilotage de l’ITIEG, Journal Officiel (février 2006). Arrêté Télécharger
060000A 01/01/06 Liste des entreprises actives dans le domaine des industries extractives (2005-2006),(non sourcé, non daté) : Entreprises du périmètre du rapport ITIE 2007. Document Télécharger
051230A 30/12/05 Arrêté n° XXX/MMG/SGG portant nomination des membres du Comité de Pilotage permanent sur l’ITIEG, Ministère des Mines et de la Géologie (30 décembre 2005). Arrêté Télécharger
050714A 14/07/05 Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (14 juillet 2005). Télécharger