Rapport d'activités trimestriel Mai-Juin-Juillet PCQVP, PCQVP (01 Aout 2017).

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Autres documents de l’année 2017

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  2. Rapport d’activités du service des passations de marchés et communication de l’ITIE 2017, S.E ITIEG (20 Décembre 2017).Télécharger
  3. Procès-Verbal de la réunion CP de l’ITIEG, du Comité de Pilotage de l’ITIEG (13 Décembre 2017).Télécharger
  4. Arrêté A/2017/6679/MMG/SGG portant obligation à toutes les entreprises minières et autres dans le secteur des mines de déclarer les paiements effectués à l’Etat, Ministère des Mines et de la Géologie (13 Décembre 2017).Télécharger
  5. Promulgation de la loi 059 AN, Présidence de la République (12 Décembre 2017).Télécharger
  6. Décret portant promulgation de la loi L/2017/059/AN du 17 Décembre 2017, Présidence de la République (12 Décembre 2017).Télécharger
  7. Décret D/2017 N°285 PRG/SGG, Présidence de la République (31 Novembre 2017).Télécharger
  8. Procès-Verbal de la réunion du CP de l’ITIEG, Comité de Pilotage de l’ITIEG (25 Octobre2017).Télécharger
  9. Plan de travail ITIE Internationale 2017, ITIE Internationale (25 Novembre 2017).Télécharger
  10. Rapport de Mission des disséminations des rapports ITIEG de 2013, S.E ITIEG (07 Novembre 2017).Télécharger