Procès-verbal de la Réunion de l'ITIE Guinée du 30 Décembre 2020, S.E, ITIE GUINEE(Fevrier 2021)
16 février 2021,
Comments Commentaires fermés sur Procès-verbal de la Réunion de l’ITIE Guinée du 30 Décembre 2020, S.E, ITIE GUINEE(Fevrier 2021)
Retour à la page précédente
Autres documents de l’année 2021
- Lettre accusant réception du Rapport annuel 2020 de l’ITIE-GUINEE, Ministère du Plan et du Développement Économique – Télécharger
- Arrêté conjoint MEF/ MMG fixant les taux et tarifs de droits fixes, des taxes et redevance résultant de l’octroi, du renouvellement, de la prorogation, du transfert et/ ou l’amodiation des titres miniers et autorisations , MMG (Juiellet 2021) – Télécharger
- Arrêté conjoint MEF/MMG/MB/MATD portant application de l’article 165 du code minier, MMG (Juiellet 2021) – Télécharger
- Arrête Conjoint A20187932 MMG/MATD/SGG Portant Modalités d’Utilisation et de Gestion du FODEL, Secrétariat General Gouvernement (Juiellet 2021) – Télécharger
- Décret portant création de l’agence nationale de financement des collectivités locales, Secrétariat General Gouvernement (Juiellet 2021) – Télécharger
- Décret portant modalités de constitution et de gestion du FODEL, Secretariat General Gouvernement (Juiellet 2021) – Télécharger
- Décret relatif à l’application des dispositions financières du code minier, Secretariat general gouvernement (Juiellet 2021) – Télécharger
- Règlement intérieur des organes de l’ITIE-GUINEE, S.E ITIE-GUINEE(Juin 2021) – Télécharger
- Implication des entreprise minières dans le processus ITIE-GUINEE, Chambre des mines (Juin 2021) – Télécharger
- Procès Verbal de la réunion extraordinaire du Comité de Pilotage du 16 Juin 2021, S.E ITIE-GUINEE (Juin 2021) – Télécharger