Résumé du Rapport 2018, ITIE Guinee (Decembre 2020)

22 janvier 2021, Comments Commentaires fermés sur Résumé du Rapport 2018, ITIE Guinee (Decembre 2020)

 

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Autres documents de l’année 2021

  1. Lettre accusant réception du Rapport annuel 2020 de l’ITIE-GUINEE, Ministère du Plan et du Développement ÉconomiqueTélécharger
  2. Arrêté conjoint MEF/ MMG fixant les taux et tarifs de droits fixes, des taxes et redevance résultant de l’octroi, du renouvellement, de la prorogation, du transfert et/ ou l’amodiation des titres miniers et autorisations , MMG (Juiellet 2021)Télécharger
  3. Arrêté conjoint MEF/MMG/MB/MATD portant application de l’article 165 du code minier, MMG (Juiellet 2021)Télécharger
  4. Arrête Conjoint A20187932 MMG/MATD/SGG Portant Modalités d’Utilisation et de Gestion du FODEL, Secrétariat General Gouvernement (Juiellet 2021)Télécharger
  5. Décret portant création de l’agence nationale de financement des collectivités locales, Secrétariat General Gouvernement (Juiellet 2021)Télécharger
  6. Décret portant modalités de constitution et de gestion du FODEL, Secretariat General Gouvernement (Juiellet 2021)Télécharger
  7. Décret relatif à l’application des dispositions financières du code minier, Secretariat general gouvernement (Juiellet 2021)Télécharger
  8. Règlement intérieur des organes de l’ITIE-GUINEE, S.E ITIE-GUINEE(Juin 2021)Télécharger
  9. Implication des entreprise minières dans le processus ITIE-GUINEE, Chambre des mines (Juin 2021)Télécharger
  10. Procès Verbal de la réunion extraordinaire du Comité de Pilotage du 16 Juin 2021, S.E ITIE-GUINEE (Juin 2021)Télécharger